Prochaine réunion du Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal de Saint-Juéry aura lieu à la salle du Conseil,

le lundi 16 septembre 2024 à 20h45

L'ordre du jour est le suivant :

- Approbation du PV de la séance du 16 juillet 2024

- Passage en agglomération du Mas de Gos.

- Contrat Groupama Prévoyance : choix prise en charge 50% ou 100%.

- Délibération de changement de délégation pour la protection des données d'AGEDI vers le SMICA.

- Délibération pour création d'un emploi lié à un accroissement temporaire d'activité au poste de secrétaire.

- Délibération pour l'exonération en faveur des immeubles situés en Zone France Ruralités Revitalisation rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises.

- Délibération pour l'exonération en faveur des établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l'exonération prévue à l'article 44 quindecies A dans la Zone France Ruralités Revitalisation.

- Délibération validant les travaux d'assainissement.

- Délibération demandant le financement à l'Agence de l'Eau.

- Délibération demandant le financement au Département.

- Vote de crédits supplémentaires sur le budget assainissement de Saint-Juéry.

- Vote de crédits supplémentaires sur le budget général de Saint-Juéry.